1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des œuvres originales proposées par Armelle de Ségogne, entrepreneur individuel, 1 rue du Buis, 86360 Chasseneuil-du-Poitou, sur le site hotesetartistes-en-poitou.com.
2. Œuvres proposées
Chaque œuvre mise en vente est une pièce unique, réalisée à la main par l’artiste. Les photographies visent la plus grande fidélité possible, mais de légères variations de couleur peuvent apparaître selon les réglages de votre écran.
Les dimensions indiquées s’entendent hors encadrement, sauf mention contraire.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros. Armelle de Ségogne n’est pas assujettie à la TVA (article 293 B du CGI) : TVA non applicable.
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions. Chaque œuvre étant unique, elle est retirée de la vente dès sa commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande. La commande n’est validée qu’après encaissement effectif.
6. Livraison et retrait
Les œuvres peuvent être retirées à l’atelier de Chasseneuil-du-Poitou sur rendez-vous, sans frais. Une livraison peut être organisée sur demande ; les modalités et le coût sont alors convenus avant expédition, l’emballage des œuvres étant établi au cas par cas.
7. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à motiver votre décision.
L’œuvre doit être retournée dans son état et son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour.
8. Garanties
L’acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
9. Droit d’auteur
La vente d’une œuvre n’emporte aucune cession des droits d’auteur. L’artiste conserve le droit de reproduire et d’exposer l’image de l’œuvre.
10. Cours et stages
L’inscription à un cours ou à un stage est confirmée à réception du règlement. En cas d’annulation par le participant moins de 15 jours avant le début d’un stage, l’acompte reste acquis. En cas d’annulation par l’atelier, l’intégralité des sommes versées est remboursée.
11. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français sont compétents.
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.